Audit citoyen de la dette, annulation de la dette illégitime : deux impensés à gauche [1]

La récente proposition de Jean-Luc Mélenchon de jeter au feu ou de congeler la part de la dette publique détenue par la BCE a eu le mérite de réactiver le débat autour de la dette, notamment du côté des économistes hétérodoxes

Mais ce débat a révélé également deux carences du discours de la gauche : l’absence de proposition d’audit citoyen de la dette publique et l’élusion de son corollaire l’annulation de la part illégitime de cette dette. Pour preuve, voici un florilège de quelques textes publiés ces dernières semaines :

• Le 22 août 2026, Tribune publié par 50 économistes dans Le Nouvel Obs, « “Mettre la dette au frigo” : le débat est celui de notre dépendance aux marchés financiers »,
• Le 3 septembre 2026, Mathias Thépot : « Annuler la dette publique ne règlera pas le problème de la dette face aux marchés »,
• Le 4 septembre, Jean-Luc Mélenchon : « La dette sans tabou »,
• Le 7 septembre 2026, Romaric Godin : « La “crise de la dette” : un récit conservateur à visée répressive »
• Le 8 septembre, Pierre Khalfa et Jacques Rigaudiat : « Dette publique, débat sur l’annulation et domination de la finance »,
• Le 11 septembre, dépêche AFP relative aux propos d’Emmanuel Moulin, gouverneur de la Banque de France : « Effacer la dette serait “illégal, dangereux et inutile”,
• Frédéric Lordon, dans un texte du 31 août 2026, « Dette : le frigo, l’euro et le plan B »,  préconise la sortie de la dette publique des marchés financiers et la restauration d’un équivalent de « circuit du Trésor » de l’après-guerre, mais il n’évoque pas lui non plus l’audit citoyen.

En préambule à mon propos, je tiens à préciser d’emblée que le but de ce papier n’est pas faire la leçon à des économistes et à des politiques en plaçant mon analyse en surplomb de la leur. Mon but est respectueusement et modestement d’attirer leur attention, et dans le même temps celle des lectrices et des lecteurs de Contretemps, sur deux axes de réflexion ignorés, mais qu’il est indispensable à mes yeux de prendre en considération dans une réflexion sur la dette publique. Il s’agit de l’audit citoyen et de l’annulation des dettes publiques illégitimes.

L’audit citoyen : une pratique démocratique associant les citoyennes et les citoyens à l’action politique

Avant toute chose, il est bon de rappeler que la dette publique n’est pas simplement un outil neutre permettant à l’État, une collectivité, un organisme d’administration centrale ou à la Sécurité sociale de financer ses investissements. La dette publique ne se résume pas à cette seule dimension technique car, depuis le XIX^e siècle, elle est utilisée comme un instrument de domination et de spoliation partout dans le monde.

Les audits citoyens ne sont pas une vue de l’esprit, de la pure théorie. Rappelons tout d’abord qu’il s’agit d’un droit élémentaire des citoyens et un droit souverain de la nation. La réalisation d’audit de la dette est également une obligation au regard du droit international [2] et, dans certaines situations, au regard du droit européen [3]. En France, deux articles de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 peuvent être invoqués à l’appui du droit à la mise en œuvre d’un audit citoyen :

L’article 13 énonce que « Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés. »

L’article 14 déclare que « Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi, et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée. »

Ces deux articles autorisent les citoyens à vérifier si toutes les personnes physiques et morales assujetties à l’impôt contribuent en fonction de leurs revenus et s’il n’y a pas des situations dans lesquelles certains contribuables n’acquitteraient pas l’impôt qu’ils devraient, avec pour conséquence une compensation par de la dette publique. Les citoyens sont également en droit de s’assurer que les emprunts ont servi l’intérêt général.

Par ailleurs, l’article 15 de cette même Déclaration des prévoit que « La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration », c’est-à-dire qu’il donne un droit de regard aux citoyens sur l’utilisation de l’argent public et sur la manière dont la dette a été contractée.

L’audit citoyen consiste à rassembler des citoyens, des représentants de syndicats, d’associations, d’organisations politiques, ainsi que des personnes disposant d’une compétence et d’une expérience en matière d’économie, de finances publiques, de droit public, de droit international, de droits humains, etc., en vue de mener des investigations sur l’origine de la dette, son évolution, mais aussi de vérifier sa légalité et sa légitimité et en cas de manquement à ces deux impératifs, d’avancer des arguments et des propositions pour son annulation. Cette démarche se démarque sur de nombreux points des initiatives institutionnelles menées en cette matière.

Tout d’abord, l’audit citoyen pose des questions essentielles : d’où vient la dette ? a-t-elle été contractée dans l’intérêt général, ou bien au bénéfice de minorités déjà privilégiées ? qui détient les titres de dette ? peut-on alléger son fardeau autrement qu’en appauvrissant les populations ? Quelles propositions pour rendre plus démocratique son recours et faire que son utilisation réponde aux besoins de la population ? Cette dette est-elle légale, légitime ? Si tel n’est pas le cas sur quels arguments s’appuyer pour décider son annulation, et quelle stratégie adopter pour mener à bien cette répudiation ?

Ensuite, l’audit citoyen n’est pas le fait de quelques experts travaillant dans la confidentialité, mais il associe une pluralité et une diversité de citoyennes et de citoyens à un travail collectif d’investigation mené au grand jour, avec information en continu de la population (en Grèce, lors de l’audit mené en 2015 par la Commission pour la Vérité sur la Dette publique grecque, de nombreuses réunions étaient publiques et diffusées sur Vouli TV, la chaîne de télévision officielle du Parlement hellénique).

Enfin, les conclusions de l’audit citoyen et les préconisations qu’il avance, du fait du travail collectif mené en associant la population, sont de nature à fournir un appui de poids à un gouvernement qui déciderait d’engager un rapport de force avec les banques centrales et les institutions financières sur la politique qu’il déciderait de mettre en œuvre en matière de dette, notamment s’il envisageait la suspension des remboursements ou l’annulation de la partie de la dette publique considérée illégale ou illégitime.

Des audits citoyen de la dette publique ont déjà été réalisés. J’en donnerai deux exemples relativement récents.

L’audit de la dette publique de la France réalisée par le CAC en 2014

Le premier concerne la France et remonte à 2014 lorsque le Collectif pour un Audit Citoyen de la dette publique (CAC), composé d’économistes, de syndicalistes et de militants associatifs, s’est penché sur la dette publique de la France pour répondre à quelques questions cruciales, notamment : d’où vient la dette ? A-t-elle été contractée dans l’intérêt général, ou bien au bénéfice de minorités déjà privilégiées ? À l’issue de ses investigations, le CAC a conclu que 59 % de cette dette était illégitime. L’audit a estimé que les cadeaux fiscaux consentis aux plus fortunés avaient représenté 488 milliards d’euros de ponction sur les recettes publiques, tandis que les taux d’intérêt excessifs pratiqués par les banques avaient coûté à l’État 589 milliards d’euros d’intérêts (ce montant comptabilise les seuls intérêts dépassant le taux moyen de 2 % qu’aurait payé l’État sur les 30 années précédant la réalisation de l’audit si les banques avaient pratiqué un taux raisonnable). [4]

À cet audit national, on peut ajouter les nombreux audits de dette locale réalisés par les CAC locaux pour dénoncer les pratiques des banques qui avaient commercialisé des emprunts toxiques (euphémisés sous l’appellation de « prêts structurés ») aux collectivités locales et aux hôpitaux dans les années 2000. De tels audits ont été réalisés à Dijon, Vichy, Cenon, Rouen, Clermont-Ferrand et Nîmes où une action en justice a même été engagée. En 2016, la collectivité de Nîmes Métropole, impactée par un emprunt toxique dont le taux avait atteint 23,95 %, a décidé de rembourser cet emprunt par anticipation. Mais la banque prêteuse, en l’espèce le Crédit Foncier de France filiale du groupe BPCE, a exigé de la collectivité, en plus des 10 millions d’euros du capital restant dû, une indemnité de remboursement anticipé de 58,6 millions ! Le CAC local nîmois a déposé un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes pour faire annuler les trois délibérations de la collectivité validant cette opération. Le 6 mars 2018, le tribunal a donné raison au CAC et a annulé les trois délibérations. Mais comme le tribunal n’avait retenu que des manquements sur la forme et non sur le fond, la collectivité a pu prendre de nouvelles délibérations et valider la sortie de l’emprunt toxique dans les conditions imposées par la banque. Il est intéressant de signaler qu’au cours de l’année 2016 où le Crédit Foncier pratiquait un taux de 23,95 % et imposait des conditions de remboursement anticipé léonines, les banques pouvaient emprunter à la BCE à un taux de – 0,40 % (moins 0,40 % !) dans le cadre des opérations de refinancement à long terme ciblées (TLTROs).

Le second exemple nous emmène en Grèce en 2015.

L’audit de la dette publique de la Grèce réalisée par la Commission pour la Vérité sur la Dette publique grecque en 2015

En avril 2015, la présidente du parlement grec de l’époque, Zoé Kostantopoulou, met en place la Commission pour la Vérité sur la Dette publique grecque dont elle confie la coordination scientifique à Éric Toussaint. Le mandat qui lui est donné est de mener des investigations sur l’origine et l’augmentation de la dette publique, la façon dont cette dette a été contractée et les raisons qui y ont amené, enfin sur l’impact qu’ont eu sur l’économie et la population les conditionnalités attachées à ces contrats. La Commission a également pour mission d’amener à une prise de conscience sur les questions relatives à la dette grecque, tant sur le plan interne qu’au niveau international, de formuler des arguments et de proposer des scénarios relatifs à l’annulation de la dette.

À l’issue de ses investigations, la Commission a démontré que les fonds empruntés par la Grèce depuis 2010 dans le cadre des mémorandums ou protocoles d’accord imposés par la Troïka (la Commission européenne, la BCE et le FMI), n’ont pas été mis au service de la population mais ont été versés aux institutions financières. Le but était de sauver les banques privées grecques et européennes en leur permettant de réduire leur exposition aux titres publics grecs. Ces dispositifs ont entraîné une profonde récession qui s’est accompagnée d’une accélération du processus de privatisation et à la mise en œuvre de réformes structurelles très dommageables pour la population, notamment en matière de salaires, de retraites, de services publics. Les droits humains fondamentaux ont été gravement impactés, notamment en matière de travail, de santé, d’éducation, de sécurité sociale, de logement, de justice, de liberté d’expression. Outre la violation des droits humains, le rapport a apporté la preuve d’importantes violations de procédure. Ce rapport fait également la démonstration du caractère illégal, illégitime, insoutenable et odieux de la dette de la Grèce à l’égard du FMI, de la BCE, du FSH (Fond Européen de Stabilité Financière) et des États (il s’agit ici des prêts bilatéraux). Au vu d’un tel constat, la Commission a préconisé l’annulation de la totalité de la dette en s’appuyant sur les articles 28 et 36 de la Constitution grecque, ainsi que sur des dispositions du droit international parmi lesquelles : les articles 25, 26, 52, 56, 69 de la Convention de Vienne sur le droit des traités, la Charte des Nations unies, les articles 25, 49, 103 et suivant du projet d’articles de la Commission du droit international, enfin les Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’homme approuvés par le Conseil des droits de l’homme des Nations Unies en 2012. Malheureusement, cette proposition validée par la présidente du Parlement grec n’a pas été retenue par Alexis Tsipras et Yánis Varoufákis, respectivement Premier ministre et ministre des Finances à l’époque. [5]

L’annulation des dettes illégitimes : une pratique reposant sur le droit et le rapport de force déjà mise en œuvre dans le passé

Le juriste russe Alexander Nahum Sack (1890-1955) a été le premier à proposer une doctrine de la dette odieuse en 1927. Selon lui, si une dette a été contractée contre les intérêts de la Nation, du peuple ou de l’État, et si les créanciers ne peuvent démontrer qu’ils ignoraient l’usage d’une telle dette, celle-ci est réputée odieuse et donc nulle. Le CADTM (Comité pour l’abolition des dettes illégitimes, anciennement Comité pour l’Annulation de la Dette du Tiers-Monde) a poursuivi la réflexion de Sack et a théorisé 4 types de dettes susceptibles de ne pas être remboursées :

De nombreuses annulations de dette ont été réalisées dans le passé. Cela commence au troisième millénaire avant notre ère en Mésopotamie et en Égypte. Ce mouvement s’est poursuivi. Citons quelques exemples. Au XIX^e siècle, en Amérique après la guerre de Sécession, les États du Nord ont répudié les dettes dues aux États du Sud. En 1918, le nouveau gouvernement russe issu de la Révolution a refusé de rembourser les fameux « emprunts russes ». On peut mentionner de nombreux autres pays. En Amérique : le Mexique, le Brésil, la Bolivie, l’Équateur, le Costa Rica, Cuba, le Pérou, l’Argentine, le Paraguay. En Afrique, le Burkina Faso. En Europe, la Pologne, l’Allemagne (en 1953), l’Islande. On peut ajouter également la Turquie.

Prenons un cas relativement récent, l’Équateur. En 2006, Rafael Correa, le président de ce pays met en place une commission d’audit. Elle est composée de représentants des mouvements sociaux, de membres des quatre corps de l’État que sont la Cour des comptes, la commission anti-corruption, le ministère des Finances et de l’Économie, et le ministère de la Justice, auxquels s’ajoutent six représentants étrangers experts en matière de dette. Cette commission a pour mandat d’analyser la dette publique interne et externe du pays entre 1976 à 2006. Au terme d’un travail de 14 mois, la commission remet au président ses conclusions et recommandations. Au vu des éléments qui lui ont été fournis, le président annonce en novembre 2008 la suspension unilatérale du remboursement de la dette composés de titres vendus sur les marchés financiers venant à échéance en 2012 et en 2030. Pendant six mois, l’Équateur laisse les marchés financiers sans informations dans l’incertitude complète. La décision a été prise sans la rendre publique au préalable. L’Équateur a chargé la banque Lazard (plus précisément l’équipe de la structure « Conseil financier aux gouvernements et entités souveraines », dirigée par Matthieu Pigasse), de racheter les titres sur le marché secondaire de la dette pour le compte de l’État mais sans le dire officiellement. Cela a permis à l’Équateur de racheter une bonne partie des titres et ensuite de faire une offre aux détenteurs de titres restants, ceux qui n’avaient pas encore été vendus à la banque Lazard. Le gouvernement a proposé de racheter les titres à 35 % de leur valeur, mais il en avait déjà racheté une partie à 20 % de leur valeur. L’offre a été faite en avril 2009 et, en juin 2009, l’Équateur a annoncé officiellement qu’il avait racheté 91 % des titres et que les 9 % de titres restants ne seraient plus rachetés au motif que les détenteurs des titres avaient eu suffisamment de temps pour les vendre à l’État. Au final, l’opération a coûté environ 900 millions de dollars avec lesquels le gouvernement a racheté pour 3 200 millions de dollars de titres. Elle a permis de réaliser une économie globale de 7 milliards de dollars, si l’on prend en considération les titres rachetés au rabais et les intérêts qu’il n’était plus nécessaire de payer jusqu’en 2030. Cette opération a permis d’augmenter radicalement les dépenses publiques en particulier en matière santé, d’éducation et d’infrastructures. Si l’on examine le budget équatorien, on relève qu’à partir de 2009-2010, les dépenses concernant le service de la dette (c’est-à-dire le remboursement des intérêts et du capital) baissent radicalement, tandis les dépenses sociales utiles augmentent de manière extrêmement importante. L’audit et ses préconisations suivies par le pouvoir équatorien ont permis à la population d’obtenir une amélioration significative de ses conditions de vie.

Si, comme on vient de le voir des audits citoyens et des annulations de dettes publiques sont susceptibles d’être réalisés avec succès, ils ne suffisent pas à eux seuls à remettre en cause l’ordre du capital. Comme l’écrit Éric Toussaint, le porte-parole du CADTM, dans la conclusion de son livre, Le système dette : « La répudiation des dettes illégitimes ne suffit pas : pour être réellement utile à la société, elle doit faire partie d’un ensemble cohérent de mesures politiques, économiques, culturelles et sociales qui permettent au pays d’évoluer vers une société libérée des différentes formes d’oppression et d’exploitation. » [6]

Au terme de ce texte, j’invite les responsable politiques, avec le concours des économistes, des citoyennes et des citoyens, à prendre au sérieux les propositions en matière d’audit citoyen et d’annulation de dette illégitime, et d’en faire un élément de leur programme ainsi que de leur action sur le terrain dans le cadre d’une initiative populaire et démocratique.

Notes :

[1] Cet article est une version développé d’un papier posté sur mon blog de Mediapart le 11 septembre 2026 : https://blogs.mediapart.fr/patrick-saurin/blog/110926/audit-citoyen-de-la-dette-annulation-de-la-dette-illegitime-deux-impenses-gauche
[2] Les principes directeurs des Nations unies relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’Homme (A/HRC/20/23), adoptés par le Conseil des droits de l’Homme en juillet 2012, demandent aux États de conduire régulièrement des audits de leur dette publique, en vue d’assurer la transparence, le compte rendu de leur action dans la gestion de leurs ressources, et d’éclairer les décisions d’emprunt à venir.
[3] Le règlement (UE) n° 472/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 enjoint à un État membre soumis à un programme d’ajustement macro-économique de réaliser « un audit complet de ses finances publiques, afin, notamment, d’évaluer les raisons qui ont entraîné l’accumulation de niveaux d’endettement excessifs ainsi que de déceler toute irrégularité » (paragraphe 9 de l’article 7).

[4] Le rapport complet est accessible par le lien : https://france.attac.org/nos-publications/notes-et-rapports/article/que-faire-de-la-dette-un-audit-de-la-dette-publique-de-la-france

[5] Le rapport complet se trouve dans le livre : La Vérité sur la dette grecque, Rapport de la Commission pour la Vérité sur la Dette publique grecque, Paris, Les Liens qui Libèrent, 2015.

[6] Éric Toussaint, Le système dette. Histoire des dettes souveraines et de leur répudiation, Paris, Les Liens qui Libèrent, 2017, p. 304.